Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 29935 posée par M. Henri Goetschy

    Centrale nucléaire de Fessenheim: publication du plan ORSEC et protection de la population

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01955 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renouvellement des centrales REP

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06955 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Sûreté des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05759 posée par M. Louis Souvet

    Bilan de la création des groupements locaux de coopération transfrontalière (GLCT)

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08164 posée par M. Georges Gruillot

    Bilan d'action des groupements de coopération transfrontalière

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11377 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application d'une convention pour la distribution de pastilles d'iode autour des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15730 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application d'une convention pour la distribution de pastilles d'iode autour des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1176S posée par M. Philippe Richert

    Devenir de l'industrie nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18050 posée par M. Jean Louis Masson

    Sites miniers de la région Alsace faisant l'objet d'un inventaire archéologique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21008 posée par M. Jean Louis Masson

    Liste par département des établissements de coopération transfrontalière

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible