Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

569 questions

Question n° 18988 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence
Question n° 18989 posée par M. François-Noël Buffet

Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19932 posée par M. Jean Louis Masson

Notion de gestion de fait

Réponse du Ministère de la justice

20/10/2005
Pertinence
Question n° 22265 posée par M. Jean Louis Masson

Notion de gestion de fait

Réponse du Ministère de la justice

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22961 posée par Mme Christiane Demontès

Contrats de plan État-Région

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23077 posée par M. André Vallet

Gel des crédits de l'Office de l'élevage dans les contrats de plan État-région pour 2006

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23128 posée par Mme Élisabeth Lamure

Gel des crédits de l'Office de l'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23187 posée par M. Jacques Blanc

Filière ovine : contrats de projets État-Région

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence
Question n° 23817 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les collectivités locales lors du départ de personnes en emploi jeune

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

06/07/2006
Pertinence
Question n° 24361 posée par M. Jean-François Humbert

Applicabilité des frais de garderie aux indemnités encaissées pour l'expropriation d'une forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/09/2006
Pertinence