Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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546 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

482 questions

Question n° 29892 posée par M. André Rabineau

Analyse des budgets publics: conséquences industrielles

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/1979
Pertinence
Question n° 02386 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Montant de l'endettement français à l'étranger

Réponse du ministère : Économie

23/10/1981
Pertinence
Question n° 06614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Valeur du 3% appliqué au PIB

Réponse du ministère : Économie

18/06/1982
Pertinence
Question n° 06697 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Emprunt communautaire: montant, durée et taux

Réponse du ministère : Économie

24/06/1982
Pertinence
Question n° 06880 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réserve de devises en dollars: situation

Réponse du ministère : Économie

02/07/1982
Pertinence
Question n° 07770 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion des réserves or

Réponse du ministère : Économie

22/09/1982
Pertinence
Question n° 08738 posée par M. Roger Poudonson

Nouvel emprunt d'Etat: date

Réponse du ministère : Économie

06/11/1982
Pertinence
Question n° 10056 posée par M. Jean Francou

Bons du trésor: émission inflationniste

Réponse du ministère : Économie

10/02/1983
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Henri Caillavet

Répercussion sur la dotation globale de fonctionnement et sur la dotation globale d'équipement de la réduction des dépenses publiques

Réponse du ministère : Économie

22/04/1983
Pertinence
Question n° 11751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Annulations des crédits de paiement et de fonctionnement: répartition

Réponse du ministère : Budget

12/05/1983
Pertinence