Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 14157 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Modalités de financement du plan décennal Prévention des risques naturels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15018 posée par M. Emmanuel Hamel

    Académie universelle des cultures

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15903 posée par M. Bernard Dussaut

    Financement des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15943 posée par M. Serge Mathieu

    Financement des centres techniques régionaux de la consommation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18125 posée par M. André Pourny

    Fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18130 posée par M. Philippe Madrelle

    Institut régional du travail social en Aquitaine

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18138 posée par M. Gérard César

    Avenir du fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18654 posée par M. Marcel Vidal

    Crédit du Conservatoire pour la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14955 posée par M. Serge Mathieu

    Union des groupements d'achats publics (UGAP)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 38438 posée par M. Serge Mathieu

    Gestion du centre anticancéreux Oscar-Lambret à Lille et contrôle des dépenses publiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible