Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 21728 posée par M. Michel Doublet

Projet de loi forestier

Réponse du ministère : Agriculture

06/01/2000
Pertinence
Question n° 21747 posée par M. Michel Doublet

Situation des professionnels de la filière bois suite à la tempête du 27 décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

06/01/2000
Pertinence
Question n° 17778 posée par M. Claude Huriet

Avenir de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17405 posée par M. Jean-Paul Émorine

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1999
Pertinence
Question n° 14969 posée par M. José Balarello

Politique forestière

Réponse du ministère : Budget

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14974 posée par M. Alain Lambert

Politique forestière

Réponse du ministère : Budget

25/03/1999
Pertinence
Question n° 14615 posée par M. Philippe Marini

Avenir du Fonds forestier national

Réponse du ministère : Budget

11/03/1999
Pertinence
Question n° 13372 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme des fonds structurels européens et services en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

14/01/1999
Pertinence
Question n° 05297 posée par M. Michel Mercier

Taux de cotisation des scieries au Fonds forestier national

Réponse du ministère : Économie

25/12/1997
Pertinence
Question n° 04797 posée par M. André Bohl

Scieries et exploitations forestières et taxe forestière

Réponse du ministère : Économie

04/12/1997
Pertinence