Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

Question n° 26632 posée par M. Jean Cluzel

Crédits du fonds forestier national

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1978
Pertinence
Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier

Politique de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1978
Pertinence
Question n° 30663 posée par M. Henri Caillavet

Fonds forestier national: conclusions d'une étude réalisée par la chambre d'agriculture de Lot-et-Garonne

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1979
Pertinence
Question n° 31031 posée par M. Robert Laucournet

Médaille d'honneur des eaux et forêts: attribution aux agents contractuels du fonds forestier

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 03435 posée par M. Jules Roujon

Zones méditerranéennes: reboisement

Réponse du ministère : Agriculture

16/12/1981
Pertinence
Question n° 12091 posée par M. Jacques-Richard Delong

Centre régionale de la propriété forestière de la région Champagne-Ardenne: situation financière

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1983
Pertinence
Question n° 00355 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Taxes du fonds forestier

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00786 posée par M. Michel Charasse

Modalités de fonctionnement du FCTVA

Réponse du ministère : Intérieur

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01058 posée par M. Jacques Moutet

Fonds forestier national: taux d'imposition

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence