Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

  1. Question n° 22431 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Création d'un fonds de calamité forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06415 posée par M. Henri Cabanel

    Obligation de débroussaillement et office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06530 posée par M. Éric Gold

    Défrichement et sites à enjeux environnementaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05252 posée par M. Éric Gold

    Défrichement et sites à enjeux environnementaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04063 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge des coûts de dégradation sur les voiries forestières

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1332S posée par Mme Agnès Canayer

    Politique forestière en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13287 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Limitation de l'exportation de grumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10377 posée par M. Jean Germain

    Avenir des entreprises de transformation du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10034 posée par M. Bernard Piras

    Mise en péril des approvisionnements des scieries de résineux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09912 posée par M. Michel Savin

    Mise en péril des approvisionnements des scieries de résineux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible