Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 17031 posée par M. Roger Rinchet

Suppression de la mise à disposition des fédérations sportives des conseillers techniques

Réponse du ministère : Jeunesse

01/08/1996
Pertinence
Question n° 19973 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Part régionale du Fonds national de développement du sport et plan sport-emploi

Réponse du ministère : Jeunesse

16/01/1997
Pertinence
Question n° 20182 posée par M. Philippe Madrelle

Montant de la part régionale du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20238 posée par M. Xavier Dugoin

Part régionale du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20291 posée par M. Jacques Machet

Prélèvement sur la Française des jeux au bénéfice du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

06/02/1997
Pertinence
Question n° 20529 posée par M. Jean Boyer

Répartition du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

13/02/1997
Pertinence
Question n° 20973 posée par M. Maurice Blin

Financement du plan sport-emploi

Réponse du ministère : Jeunesse

06/03/1997
Pertinence
Question n° 01045 posée par M. Nicolas About

Répartition du fonds national de développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Jeunesse

10/07/1997
Pertinence
Question n° 02345 posée par M. Jean Pourchet

Répartition du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

21/08/1997
Pertinence
Question n° 05733 posée par M. Louis Minetti

Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

29/01/1998
Pertinence