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Questions avec réponses

66 questions

1. Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue

   Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport

   Réponse du ministère : Jeunesse

   18/06/1980

   Pertinence

2. Question n° 04683 posée par M. André Voisin

   Répartition du crédit du fonds national de développement du sport par région

   Réponse du ministère : Jeunesse

   19/02/1987

   Pertinence

3. Question n° 14360 posée par M. Michel Moreigne

   Avenir du fonds national de développement du sport pour le Limousin

   Réponse du ministère : Jeunesse

   07/03/1996

   Pertinence

4. Question n° 17031 posée par M. Roger Rinchet

   Suppression de la mise à disposition des fédérations sportives des conseillers techniques

   Réponse du ministère : Jeunesse

   01/08/1996

   Pertinence

5. Question n° 19973 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Part régionale du Fonds national de développement du sport et plan sport-emploi

   Réponse du ministère : Jeunesse

   16/01/1997

   Pertinence

6. Question n° 20061 posée par M. Roger Rinchet

   Répartition du Fonds national pour le développement du sport pour la région Rhône-Alpes

   Réponse du ministère : Jeunesse

   23/01/1997

   Pertinence

7. Question n° 20182 posée par M. Philippe Madrelle

   Montant de la part régionale du Fonds national de développement du sport

   Réponse du ministère : Jeunesse

   30/01/1997

   Pertinence

8. Question n° 20238 posée par M. Xavier Dugoin

   Part régionale du Fonds national de développement du sport

   Réponse du ministère : Jeunesse

   30/01/1997

   Pertinence

9. Question n° 20291 posée par M. Jacques Machet

   Prélèvement sur la Française des jeux au bénéfice du Fonds national de développement du sport

   Réponse du ministère : Jeunesse

   06/02/1997

   Pertinence

10. Question n° 20529 posée par M. Jean Boyer

    Répartition du Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    13/02/1997

    Pertinence