Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

147 questions

Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart

Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01706 posée par M. Roland du Luart

Développement de la sylviculture

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01708 posée par M. Roland du Luart

Expansion des coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01709 posée par M. Roland du Luart

Forêt privée et forêt soumise: aides publiques

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Marcel Lucotte

Application de la loi relative à la protection de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1987
Pertinence
Question n° 06267 posée par M. Daniel Hoeffel

Fiscalité de la forêt privée

Réponse du ministère : Budget

14/09/1989
Pertinence
Question n° 09638 posée par M. Serge Mathieu

Petits propriétaires forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 13851 posée par M. Jacques-Richard Delong

Représentation des intérêts forestiers dans les commissions départementales des évaluations cadastrales

Réponse du ministère : Budget

21/02/1991
Pertinence
Question n° 21906 posée par M. Daniel Hoeffel

Fiscalité de la forêt privée

Réponse du ministère : Budget

02/07/1992
Pertinence
Question n° 03223 posée par M. Philippe François

Gestion des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1993
Pertinence