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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
307 questions
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Question n° 31759 posée par M. Claude Fuzier
Ouverture des forêts privées au public: état d'une étude
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01703 posée par M. Roland du Luart
Forêts privées plantées de résineux: élagage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart
Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01706 posée par M. Roland du Luart
Développement de la sylviculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01708 posée par M. Roland du Luart
Expansion des coopératives forestières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01709 posée par M. Roland du Luart
Forêt privée et forêt soumise: aides publiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05595 posée par M. Marcel Lucotte
Application de la loi relative à la protection de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05817 posée par M. Henri Goetschy
Statut fiscal de la coopération forestière: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08074 posée par M. Henri Le Breton
Communes rurales : classement dans les POS d'espaces boisés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04549 posée par M. Josselin de Rohan
Situation de la forêt bretonne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence