Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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320 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

307 questions

Question n° 31759 posée par M. Claude Fuzier

Ouverture des forêts privées au public: état d'une étude

Réponse du ministère : Environnement

27/10/1979
Pertinence
Question n° 01703 posée par M. Roland du Luart

Forêts privées plantées de résineux: élagage

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart

Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01706 posée par M. Roland du Luart

Développement de la sylviculture

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01708 posée par M. Roland du Luart

Expansion des coopératives forestières

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01709 posée par M. Roland du Luart

Forêt privée et forêt soumise: aides publiques

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Marcel Lucotte

Application de la loi relative à la protection de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05817 posée par M. Henri Goetschy

Statut fiscal de la coopération forestière: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 08074 posée par M. Henri Le Breton

Communes rurales : classement dans les POS d'espaces boisés

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1987
Pertinence
Question n° 04549 posée par M. Josselin de Rohan

Situation de la forêt bretonne

Réponse du ministère : Agriculture

04/05/1989
Pertinence