Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 27195 posée par M. André Meric

    Stages de formation professionnelle pour adultes: assimilation à une période d'activité professionnelle

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27584 posée par M. Eugène Bonnet

    Centre régional de préformation d'adultes de Toulouse: situation de certains stagiaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27970 posée par M. Pierre Vallon

    Rémunération par l'Etat des stagiaires de la formation professionnelle: décret d'application

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28035 posée par M. Michel Labeguerie

    Formation professionnelle: texte d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28075 posée par M. René Tinant

    Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 28589 posée par M. Henri Caillavet

    Enfants en stage professionnel: allocations familiales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28792 posée par M. Jacques Eberhard

    Absence à un stage de formation professionnelle: déduction de l'indemnité de chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00337 posée par M. Hector Viron

    Problèmes de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 33383 posée par M. Camille Vallin

    Modalités d'application des stages en entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 33566 posée par M. Roger Quilliot

    Formation professionnelle des adultes: situation des stagiaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne