Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10664 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide accordée aux organismes de formation professionnelle développant les formations ouvertes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10688 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transparence de l'intermédiation financière assurée par les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15094 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle : généralisation de la subrogation

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20848 posée par M. Serge Vinçon

    Financement de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20861 posée par M. Alain Lambert

    Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21190 posée par M. Roger Lagorsse

    Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21427 posée par M. Ambroise Dupont

    Financement de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21433 posée par M. Martial Taugourdeau

    Formation des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27615 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouvrir à tous les travailleurs sociaux le droit à une formation continue effective

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 31331 posée par M. Thierry Foucaud

    Formation professionnelle des emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible