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Questions avec réponses

113 questions

1. Question n° 07660 posée par M. André Bohl

   Collecte des fonds de formation par les chambres consulaires

   Réponse du ministère : Travail

   01/09/1994

   Pertinence

2. Question n° 07921 posée par M. Yves Guena

   Collecte des fonds de la formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   29/09/1994

   Pertinence

3. Question n° 09277 posée par M. Michel Souplet

   Insertion professionnelle des jeunes

   Réponse du ministère : Travail

   05/01/1995

   Pertinence

4. Question n° 09464 posée par M. Philippe Marini

   Conséquences pour les organismes mutualisateurs agréés de la création OPCA

   Réponse du ministère : Travail

   19/01/1995

   Pertinence

5. Question n° 09878 posée par M. Auguste Cazalet

   Collecte et gestion des contributions des entreprises au développement de la formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   16/02/1995

   Pertinence

6. Question n° 10690 posée par M. Paul Girod

   Financement de l'insertion professionnelle des jeunes

   Réponse du ministère : Travail

   13/04/1995

   Pertinence

7. Question n° 10921 posée par M. Daniel Percheron

   Gestion du budget formation des entreprises

   Réponse du ministère : Travail

   04/05/1995

   Pertinence

8. Question n° 12367 posée par M. Paul Raoult

   Formation d'éducateur dans le cadre d'un contrat de qualification dans un centre médico-éducatif

   Réponse du ministère : Travail

   12/10/1995

   Pertinence

9. Question n° 0458S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Financement des contrats de qualification

   Réponse du ministère : Emploi

   09/10/1996

   Pertinence

10. Question n° 10664 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide accordée aux organismes de formation professionnelle développant les formations ouvertes

    Réponse du ministère : Emploi

    17/09/1998

    Pertinence