Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 33224 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Educateurs de jeunes enfants diplômés d'Etat: emploi

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1980
Pertinence
Question n° 01592 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation continue des professeurs d'enseignement général des collèges (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

03/09/1981
Pertinence
Question n° 02536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1981
Pertinence
Question n° 02538 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation continue des professeurs de collège

Réponse du ministère : Éducation

30/10/1981
Pertinence
Question n° 04152 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

LEP et LTN: formation des professeurs

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1982
Pertinence
Question n° 06124 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Personnels non enseignants: formation continue

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1982
Pertinence
Question n° 06125 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation continue: acquisition des unités de contrôle

Réponse du ministère : Éducation

28/05/1982
Pertinence
Question n° 10407 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation professionnelle des fonctionnaires

Réponse du ministère : Éducation

03/03/1983
Pertinence
Question n° 11193 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation des enseignants à l'informatique

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1983
Pertinence
Question n° 14759 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation continue des personnels

Réponse du ministère : Éducation

29/12/1983
Pertinence