Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Difficultés de recrutement des petites entreprises

Réponse du Ministère du travail

30/01/2020
Pertinence
Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07598 posée par M. Hugues Saury

Fermeture de trente-huit centres de formation

Réponse du Ministère du travail

01/11/2018
Pertinence
Question n° 05892 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Réduction du volume des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05609 posée par Mme Nassimah Dindar

Offres d'emplois à La Réunion

Réponse du Ministère du travail

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04962 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des agences Pôle emploi du Val-de-Marne

Réponse du Ministère du travail

17/05/2018
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

Lien entre l'emploi et les territoires

Réponse du Ministère du travail

20/04/2018
Pertinence
Question n° 04041 posée par M. Alain Fouché

Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine

Réponse du Ministère du travail

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03470 posée par M. Jean-François Longeot

Contrats aidés et observations de la Cour des comptes

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence