Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

Question n° 0488G posée par M. François Marc

Mise en oeuvre des 35 heures dans les PME

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier

Dialogue social

Réponse du Premier ministre

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0107G posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Politique de l'emploi et plans sociaux, en particulier dans la Loire

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

07/03/2003
Pertinence
Question n° 0197G posée par M. Alain Fouché

Accord syndical relatif à la formation professionnelle

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

03/10/2003
Pertinence
Question n° 0485G posée par M. Nicolas Alfonsi

Exonération de charges sociales pour l'emploi des apprentis

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0080G posée par M. Ambroise Dupont

Accord patronat-syndicats sur la réforme du marché du travail

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

25/01/2008
Pertinence
Question n° 0174G posée par Mme Catherine Procaccia

Plan emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0251G posée par M. Gérard Longuet

Suites du sommet social

Réponse du Premier ministre

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0538G posée par Mme Catherine Procaccia

Stages étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/10/2010
Pertinence
Question n° 0001G posée par M. Claude Jeannerot

Situation de l'emploi

Réponse du Ministère du redressement productif

13/07/2012
Pertinence