Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 19183 posée par Mme Françoise Henneron

    Prise en charge des congés individuels de formation

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20971 posée par M. Claude Biwer

    Aide au remplacement des salariés partis en formation

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21055 posée par M. Daniel Reiner

    Système d'aide au remplacement des salariés partis en formation

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21082 posée par M. Jacques Baudot

    Aide au remplacement des salariés partis en formation

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21422 posée par Mme Évelyne Didier

    Remplacement des salariés en formation

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21855 posée par M. Bernard Cazeau

    Difficultés des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0107G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Politique industrielle de la France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05067 posée par Mme Yolande Boyer

    Non-renouvellement des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0453S posée par Mme Mireille Schurch

    Mesures du plan de relance favorisant la formation des salariés au sein de l'entreprise

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible