Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

Question n° 00159 posée par M. Georges Mouly

Meuble: convention de développement de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Industrie

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00733 posée par M. Louis Virapoulle

Relance de l'industrie du meuble

Réponse du ministère : Industrie

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01609 posée par M. Louis Souvet

Financement de la formation professionnelle des chefs d'entreprises

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02928 posée par M. Daniel Percheron

Développement de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03807 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Fonctionnement du fonds d'assurances formation des salariés des exploitations agricoles (FAFSEA)

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03919 posée par M. Philippe Madrelle

Financement des contrats d'emploi octroyés par le FAFSEA

Réponse du ministère : Agriculture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03999 posée par M. Michel Sordel

Montant des ressources perçues par le FAFSEA

Réponse du ministère : Agriculture

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04394 posée par M. Louis Mercier

Financement des contrats d'emploi des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04495 posée par M. Henri Belcour

Financement des mesures de formation en alternance à destination des jeunes de 16 à 25 ans

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 07676 posée par M. Albert Voilquin

Situation de l'industrie du meuble

Réponse du ministère : Industrie

10/09/1987
Pertinence