Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 17467 posée par M. Alain Chatillon

Situation de la filière du massage « bien-être »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Pertinence
Question n° 17038 posée par M. Jean-Marie Bockel

Reconnaissance de la profession de praticiens en massages bien-être

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 13814 posée par M. Roland Courteau

Pénurie de stages

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/11/2014
Pertinence
Question n° 13826 posée par M. Michel Vaspart

Simplification du traitement des accidents du travail

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/11/2014
Pertinence
Question n° 06604 posée par M. Ronan Kerdraon

Retraites des moniteurs de colonie de vacances

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06259 posée par M. Bernard Piras

Droits des travailleurs indochinois

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05798 posée par M. Roland Courteau

Revenu de solidarité active en faveur des jeunes de moins de 25 ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05213 posée par M. Marcel Rainaud

Emplois d'été et droits à la retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 01277 posée par M. Vincent Delahaye

Comptabilisation des trimestres travaillés en situation d'apprentissage au moment d'accéder à la retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/08/2012
Pertinence
Question n° 00402 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Paiement des heures supplémentaires des assistantes maternelles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence