Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 02348 posée par M. Hervé Gillé

    Moyens alloués aux missions locales

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02411 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de versement de l'allocation chômage aux travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01785 posée par Mme Agnès Canayer

    Financements et agréments pour les écoles de production

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0038S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00815 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00882 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Utilisation des points acquis au titre du compte professionnel de prévention

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01120 posée par M. Serge Mérillou

    Moyens des missions locales

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00116 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Utilisation du compte personnel de formation pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00165 posée par M. Dany Wattebled

    Harcèlement et escroqueries sur le compte personnel de formation

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00264 posée par Mme Kristina Pluchet

    Éligibilité des formations au compte personnel de formation

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible