Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 24773 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Énergies renouvelables : quelle action d'État?

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21389 posée par M. Alain Fauconnier

    Diagnostic énergétique des exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0272C posée par M. André Reichardt

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03476 posée par M. Roland Courteau

    Programme de formation aux économies d'énergie dans le bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11791 posée par M. André Dulait

    Publication attendue au 1er juillet 2014 du décret sur l'éco-conditionnalité dans le cadre de la convention sur la formation des professionnels aux économies d'énergie dans le bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12332 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Tarifs sociaux de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17282 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Ouverture du marché de l'énergie sur les ménages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05296 posée par Mme Else Joseph

    Formation au diagnostic de performance énergétique et homogénéisation des pratiques des diagnostiqueurs dans le domaine du bâti ancien

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne