Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

264 questions

Question n° 26900 posée par M. Bernard Lemarié

Secteur tertiaire: conséquences de la division du travail

Réponse du ministère : Travail

29/06/1978
Pertinence
Question n° 28641 posée par M. Roger Poudonson

Promotion individuelle: application de la loi

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 29963 posée par M. Paul Jargot

Formation professionnelle et promotion sociale: crédits

Réponse du ministère : Travail

18/04/1979
Pertinence
Question n° 04695 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Formation professionnelle continue: rôle des conseillers

Réponse du ministère : Emploi

11/03/1982
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Roger Boileau

PME: développement du rôle du fonds d'assurance formation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

28/05/1982
Pertinence
Question n° 08574 posée par M. Roger Boileau

PME: développement du rôle du fonds d'assurance-formation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

03/11/1982
Pertinence
Question n° 10641 posée par M. Jean-Marie Rausch

Salarié en congé-formation

Réponse du ministère : Emploi

10/03/1983
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Jean Cluzel

Résultats d'une action expérimentale de formation concertée en milieu rural

Réponse du ministère : Travail

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11296 posée par M. René Régnault

Contrats emploi-formation: bénéficiaires

Réponse du ministère : Travail

21/04/1983
Pertinence
Question n° 12819 posée par M. Hubert Martin

Stages de formation professionnelle des jeunes en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Travail

21/07/1983
Pertinence