Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 17572 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des employés des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22740 posée par M. Georges Mouly

    Demande de participation financière à une formation d'aide-soignante suivie dans un lycée par une bénéficiaire de l'ASS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22930 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'IUP Denis-Diderot à Dijon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00071 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00376 posée par Mme Annie David

    Situation des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00896 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation inquiétante des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0317S posée par M. Michel Teston

    Avenir du réseau des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07638 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir du réseau des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11524 posée par M. Robert Navarro

    Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible