Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 0778S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Situation alarmante dans les établissements pénitentiaires de la Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0797S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Consolidation du dispositif SMA

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet

    Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02490 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

    Habilitation des collectivités territoriales à signer des contrats de professionnalisation à titre expérimental dans les DOM

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02799 posée par M. Claude Lise

    Situation des enseignants non-titulaires de l'académie de Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02954 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Passeport mobilité de l'emploi pour les travailleurs originaires d'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05089 posée par M. Claude Lise

    Situation des contrats aidés dans l'académie de la Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Grève du rectorat en Guyane

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15817 posée par M. Alain Le Vern

    Subventions allouées à l'Institut de formation aux carrières administratives, sanitaires et sociales de Dieppe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16915 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    Le travail de la DRCCRF et la baisse des prix des produits de première nécessité

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible