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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 0533S posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de recrutement dans le secteur du soin à domicile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 2109S posée par M. Daniel Gremillet

   Nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   27/01/2022

   Pertinence

3. Question n° 0902S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Mission d'évaluation des entreprises et services d'aide par le travail et des entreprises adaptées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   25/07/2019

   Pertinence

4. Question n° 0606S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Réforme de l'obligation d'emploi des personnes handicapées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   24/01/2019

   Pertinence

5. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

   Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

   Réponse du Ministère du travail

   08/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 0216S posée par M. Philippe Mouiller

   Avenir des services de santé au travail interentreprises

   Réponse du Ministère du travail

   08/02/2018

   Pertinence

7. Question n° 0170S posée par M. Pascal Savoldelli

   Réalisation du quatrième plan autisme

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   28/12/2017

   Pertinence

8. Question n° 0145S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Réforme de l'apprentissage

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/12/2017

   Pertinence

9. Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   11/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée

    Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    16/04/2015

    Pertinence