Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

  1. Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi

    Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15730 posée par M. Jean Louis Masson

    Egalité des hommes et des femmes dans les entreprises

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

    Egalité hommes femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16510 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Situation des associations oeuvrant dans l'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19420 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'emplois de la vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19435 posée par M. Louis Mermaz

    Tentative d'expulsion d'un jeune lycéen vers le Cameroun

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19842 posée par M. André Vantomme

    Soutien budgétaire à la lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20505 posée par M. Bernard Fournier

    Formation des bénévoles associatifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20660 posée par M. Michel Sergent

    Avenir des chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23628 posée par Mme Raymonde Le Texier

    Suppression de la dispense de recherche d'emploi pour les seniors

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible