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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   11/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 1179S posée par M. Martial Bourquin

   Application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   18/06/2015

   Pertinence

3. Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée

   Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/04/2015

   Pertinence

4. Question n° 1034S posée par Mme Dominique Gillot

   Fonds social européen et réinsertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 1037S posée par Mme Nicole Bricq

   Établissement public d'insertion de la défense de Montry (Seine-et-Marne)

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 0843S posée par M. Michel Houel

   Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   24/07/2014

   Pertinence

7. Question n° 0560S posée par M. René-Paul Savary

   Allocation de retour à l'emploi

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   19/09/2013

   Pertinence

8. Question n° 0483S posée par Mme Mireille Schurch

   Spécificités des associations intermédiaires au regard de la loi relative à la sécurisation de l'emploi

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   06/06/2013

   Pertinence

9. Question n° 0082S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

   Groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   02/08/2012

   Pertinence

10. Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    11/12/2008

    Pertinence