Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 14396 posée par M. Patrick Chaize

    Accès à l'apprentissage des jeunes de moins de 16 ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04584 posée par M. Jean Louis Masson

    Apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07641 posée par M. François Marc

    Amélioration de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03666 posée par Mme Caroline Cayeux

    Décret d'application de l'article 26 de la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02461 posée par M. Hervé Marseille

    Situation des apprentis et de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21840 posée par M. Josselin de Rohan

    Contrôles de sécurité des outils mécaniques utilisés par les apprentis mineurs

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible