Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 03228 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Promotion professionnelle interne pour les soignants dans l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03239 posée par M. Yves Détraigne

    Grève à l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04584 posée par M. Jean Louis Masson

    Apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05939 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Validation des acquis de l'expérience pour les Français établis à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03666 posée par Mme Caroline Cayeux

    Décret d'application de l'article 26 de la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03032 posée par M. François Marc

    Groupement d'employeurs dans la filière pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02917 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02736 posée par M. Jean Louis Masson

    Mention « nationalité française » sur un curriculum vitae

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible