Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 29317 posée par M. Jean-Marie Rausch

Création d'établissements d'enseignement technique: crédits exceptionnels

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29359 posée par M. Pierre Gamboa

Situation des lycées d'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1979
Pertinence
Question n° 30392 posée par M. Bernard Lemarié

Etudes hôtelières: application de différentes formules

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1979
Pertinence
Question n° 35187 posée par M. Jean Colin

Formation et orientation dans les collèges

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1980
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Jean-Marie Rausch

Rapprochement de l'école et de l'artisanat

Réponse du ministère : Éducation

19/11/1980
Pertinence
Question n° 02209 posée par M. Charles Zwickert

Elèves du technique: possibilité de parfaire leur formation

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1981
Pertinence
Question n° 02291 posée par M. André Fosset

Valorisation de l'enseignement technique: formation des professeurs

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1981
Pertinence
Question n° 04152 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

LEP et LTN: formation des professeurs

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1982
Pertinence
Question n° 05674 posée par M. Philippe Machefer

Associations d'anciens élèves de l'enseignement technologique: actions

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1982
Pertinence
Question n° 08611 posée par Mme Hélène Luc

Maîtres auxiliaires (enseignement technique) : titularisation

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1982
Pertinence