Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 29317 posée par M. Jean-Marie Rausch

Création d'établissements d'enseignement technique: crédits exceptionnels

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29359 posée par M. Pierre Gamboa

Situation des lycées d'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1979
Pertinence
Question n° 29519 posée par M. Gérard Ehlers

Situation des stagiaires du groupe IREM d'Hazebrouck

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29725 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fonctionnement des IREM

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1979
Pertinence
Question n° 30392 posée par M. Bernard Lemarié

Etudes hôtelières: application de différentes formules

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1979
Pertinence
Question n° 31166 posée par M. Gilbert Deveze

Enseignants du second degré: stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

24/08/1979
Pertinence
Question n° 00337 posée par M. Hector Viron

Problèmes de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33383 posée par M. Camille Vallin

Modalités d'application des stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

25/03/1980
Pertinence
Question n° 34732 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Formation des instituteurs: difficultés de préparation du diplôme d'études universitaires générales

Réponse du ministère : Éducation

28/06/1980
Pertinence
Question n° 35187 posée par M. Jean Colin

Formation et orientation dans les collèges

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1980
Pertinence