Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 25877 posée par M. André Bohl

Formation professionnelle continue: rémunération pour les propriétaires des locaux

Réponse du ministère : Éducation

04/04/1978
Pertinence
Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1978
Pertinence
Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Emploi des jeunes: formation technologique large

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1978
Pertinence
Question n° 26497 posée par M. Jacques Bordeneuve

Etablissements publics: affectation des excédents de gestion des actions de formation continue

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1978
Pertinence
Question n° 26982 posée par M. Pierre Jeambrun

Centres de formation des apprentis dispensant un enseignement par correspondance

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27152 posée par M. Charles Allies

Contribution du ministère de l'éducation à la formation continue

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1978
Pertinence
Question n° 28014 posée par M. Franck Sérusclat

Apprentissage: respect des dispositions de la loi du 16 juillet 1971

Réponse du ministère : Travail

10/11/1978
Pertinence
Question n° 28112 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Travaux dangereux pour les apprentis: textes d'application de la loi

Réponse du ministère : Travail

16/11/1978
Pertinence
Question n° 29097 posée par M. André Bohl

Prothésistes: formation professionnelle

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29317 posée par M. Jean-Marie Rausch

Création d'établissements d'enseignement technique: crédits exceptionnels

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Pertinence