Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 04646 posée par M. Pierre Salvi

    Conseillers professionnels: formation

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04695 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Formation professionnelle continue: rôle des conseillers

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04816 posée par M. Pierre Vallon

    Rillieux: extension du centre de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06137 posée par M. André Bohl

    Développement de la formation professionnelle et sociale des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10641 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Salarié en congé-formation

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11296 posée par M. René Régnault

    Contrats emploi-formation: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11220 posée par M. Paul Girod

    Réforme de la gestion des fonds de la formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15260 posée par M. Michel Doublet

    Formation en alternance des demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05766 posée par M. Jean Desessard

    Manque d'offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06060 posée par M. Yves Krattinger

    Ponction de 50 millions d'euros sur le budget de l'Association de gestion des fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible