Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

Question n° 0373S posée par M. Maurice Schumann

Garantie de ressources des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Emploi

04/05/1983
Pertinence
Question n° 0042S posée par M. Jean Bizet

Politique en faveur de l'emploi

Réponse du ministère : Santé

01/10/1997
Pertinence
Question n° 0085S posée par M. Georges Mouly

Actions en faveur de l'insertion professionnelle

Réponse du ministère : Budget

23/10/1997
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jacques Machet

Politique de l'emploi en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

03/04/1998
Pertinence
Question n° 0249S posée par Mme Gisèle Printz

Remboursement de la pilule dite de " 3e génération "

Réponse du ministère : Formation professionnelle

23/04/1998
Pertinence
Question n° 0256S posée par M. Charles Descours

Avenir du mécanisme d'incitation à la cessation d'activité

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/04/1998
Pertinence
Question n° 0286S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Décrets d'application de la loi portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Réponse du ministère : Formation professionnelle

20/05/1998
Pertinence
Question n° 0295S posée par M. Léon Fatous

Installation d'un IRM à l'hôpital d'Arras

Réponse du ministère : Formation professionnelle

28/05/1998
Pertinence
Question n° 0296S posée par M. Philippe Richert

Prime à l'embauche d'apprentis dans le secteur public

Réponse du ministère : Formation professionnelle

28/05/1998
Pertinence
Question n° 0293S posée par M. Jean-Marc Pastor

Tribunaux du contentieux de l'incapacité

Réponse du ministère : Formation professionnelle

04/06/1998
Pertinence