Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

76 questions

  1. Question n° 00859 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès à l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04094 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Emploi dans la filière métallurgique en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05450 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Retrait des clauses de désignation pour la généralisation de l'assurance complémentaire santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05585 posée par M. André Dulait

    Libre choix de l'assureur par les entreprises

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05677 posée par M. Philippe Bas

    Généralisation de la couverture santé complémentaire à l'ensemble des salariés du secteur privé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05933 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Assurance santé complémentaire et respect de l'accord interprofessionnel du 11 janvier 2013

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06630 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi dans la Creuse

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06741 posée par M. François Marc

    Clause de désignation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06797 posée par M. Jean Louis Masson

    Office de tourisme sous forme d'EPIC et contrat de travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06850 posée par M. Philippe Dallier

    Bilan du dispositif « emplois d'avenir » en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Très faible