Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 90012 posée par Mme Rolande Perlican

    Salaires et promotion des femmes dans les entreprises

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0373S posée par M. Maurice Schumann

    Garantie de ressources des travailleurs handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0459S posée par M. Serge Boucheny

    Perspectives de développement de la tapisserie nationale des Gobelins

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0545S posée par M. Guy Schmaus

    Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0188S posée par M. Edouard Le Jeune

    Inadaptation de certaines filières de formation professionnelle d'ingénieurs, de cadres ou de techniciens

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0212S posée par M. Alain Gérard

    Incitations fiscales à la formation des futurs ingénieurs par les entreprises

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0353S posée par M. Robert Vizet

    Avenir du centre de formation des personnels de l'enfance inadaptée

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0494S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Formation en alternance

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0063S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Arrêt de l'autorisation d'études dans les lycées, dans le cadre des BTS de formation en alternance à la suite du dépôt de bilan de l'entreprise

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0169S posée par M. Roger Lise

    Conditions de délivrance des titres de formation professionnelle maritime

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible