Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0459S posée par M. Serge Boucheny

    Perspectives de développement de la tapisserie nationale des Gobelins

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0239S posée par Mme Dinah Derycke

    Dangers résultant de la vente de ballons gonflés au protoxyde d'azote

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1118S posée par M. Charles Gautier

    Conditions de versement de l'allocation CIVIS

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0109S posée par M. Adrien Gouteyron

    Ravages causés par la consommation d'alcool et de cannabis par les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0121S posée par M. Adrien Gouteyron

    Politique de prévention du suicide des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0282S posée par M. André Trillard

    Conditions d'emploi des jeunes stagiaires par les collectivités territoriales

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Suicide des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0988S posée par Mme Virginie Klès

    Mise en oeuvre du contrat d'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1299S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Mise en cause des spécificités des missions locales

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1515S posée par Mme Christiane Demontès

    Centres EPIDE

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible