Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27208 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Formation professionnelle: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28112 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Travaux dangereux pour les apprentis: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28259 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Agents de l'Etat: formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 30426 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Profession hôtelière: adaptation et régularisation des formations de base

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 31656 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Apprentissage: orientation des jeunes

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 32848 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Conventions de formation professionnelle conclues par les établissements agréés d'enseignement de conduite automobile: assujettissement à la TVA des aides versées par l'Etat

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 33466 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Formation de spécialistes en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 34111 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Chefs d'entreprise: amélioration de la formation initiale

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 34276 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Educateurs et moniteurs spécialisés: institution d'un stage préalable

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne