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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
78 questions
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Bruno Rojouan
Fouilles archéologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06965 posée par Mme Céline Brulin
Développement de l'archéologie préventive pour les zones concernées par le recul du trait de côte
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0572S posée par M. François Bonneau
Fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog
Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0263S posée par M. Guillaume Chevrollier
Contraintes liées aux zones soumises aux recherches archéologiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 03657 posée par M. Philippe Mouiller
Difficultés des petites communes rurales face aux coûts engendrés par les fouilles archéologiques
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 26276 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation applicable aux activités de détection de métaux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25041 posée par Mme Christine Herzog
Dépenses de fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence