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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 1529S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir de la tapisserie d'Aubusson
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0199C posée par Mme Claudine Lepage
Politique audiovisuelle extérieure
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0202C posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Politique audiovisuelle extérieure
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1241S posée par M. Raymond Couderc
Taxe d'habitation sur les logements vacants
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 1245S posée par Mme Maryvonne Blondin
Délivrance de visas aux artistes étrangers amateurs dans le cadre de festivals de folklore et d'art traditionnels
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0507G posée par M. David Assouline
Médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0082C posée par M. David Assouline
Pouvoir et médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0744S posée par Mme Maryvonne Blondin
Inscription d'un projet de loi relatif aux langues régionales
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0650S posée par M. Serge Lagauche
Numérisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0354G posée par M. David Assouline
Situation de l'audiovisuel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence