Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10100 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10185 posée par M. Martial Bourquin

    Écoles numériques rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier

    Nouveau plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10274 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Lutte contre la fracture territoriale numérique

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10876 posée par M. Jean Besson

    Relance du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

    Diminution du nombre de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible