Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 09422 posée par M. Jacques Habert

    Représentation des français du Congo au conseil supérieur des français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0007G posée par M. Jacques Habert

    Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert

    Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17334 posée par M. Jacques Habert

    Titularisation des enseignants en fonction à l'étranger : suite du protocole d'accord du 14 mai 1996

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14564 posée par M. Jacques Habert

    Stages accomplis par les enseignants français en poste à l'étranger en vue du changement de corps

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13547 posée par M. Jacques Habert

    Conséquences du classement du Burundi en catégorie " A " (pays à risques très élevés)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12019 posée par M. Jacques Habert

    Paiement des allocations forfaitaires dues en 1990 aux personnels enseignants en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09242 posée par M. Jacques Habert

    Enseignants français recrutés localement : part patronale de l'assurance vieillesse (lycée français de Pondichéry)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07416 posée par M. Jacques Habert

    Politique de l'ONU et des Etats-Unis en Haïti et au Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06768 posée par M. Jacques Habert

    Situation en Haïti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible