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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
72 questions
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Question n° 09422 posée par M. Jacques Habert
Représentation des français du Congo au conseil supérieur des français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0007G posée par M. Jacques Habert
Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert
Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17334 posée par M. Jacques Habert
Titularisation des enseignants en fonction à l'étranger : suite du protocole d'accord du 14 mai 1996
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14564 posée par M. Jacques Habert
Stages accomplis par les enseignants français en poste à l'étranger en vue du changement de corps
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13547 posée par M. Jacques Habert
Conséquences du classement du Burundi en catégorie " A " (pays à risques très élevés)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 12019 posée par M. Jacques Habert
Paiement des allocations forfaitaires dues en 1990 aux personnels enseignants en poste à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09242 posée par M. Jacques Habert
Enseignants français recrutés localement : part patronale de l'assurance vieillesse (lycée français de Pondichéry)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07416 posée par M. Jacques Habert
Politique de l'ONU et des Etats-Unis en Haïti et au Rwanda
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06768 posée par M. Jacques Habert
Situation en Haïti
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence