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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1188S posée par Mme Françoise Laborde

   Déroulement des concours dans l'enseignement supérieur durant la crise sanitaire du Covid-19

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   21/05/2020

   Pertinence

2. Question n° 1064S posée par M. Max Brisson

   Accompagnement de la transformation des jardins d'enfants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   19/12/2019

   Pertinence

3. Question n° 0868S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Scolarisation des jeunes sourds et malentendants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/07/2019

   Pertinence

4. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   05/04/2018

   Pertinence

5. Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

   Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   02/06/2016

   Pertinence

6. Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen

   Réforme du numerus clausus

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   10/09/2015

   Pertinence

7. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 0750S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Frais d'inscription aux épreuves du CAP et du BEP

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   10/04/2014

   Pertinence

9. Question n° 0557S posée par M. Michel Billout

   Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   12/09/2013

   Pertinence

10. Question n° 0294S posée par M. Bernard Cazeau

    Effectifs des RASED en Dordogne dans les années à venir

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    03/01/2013

    Pertinence