Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 18746 posée par M. Jacques Habert

    Fusion de l'école nationale supérieure de chimie et de l'institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09048 posée par M. Jacques Habert

    Projet de réforme des classes préparatoires au concours de l'Ecole spéciale militaire (Saint-Cyr)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06515 posée par M. Jacques Habert

    Modifications des conventions pour les écoles françaises de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04675 posée par M. Jacques Habert

    Modalité d'affectation et publicité des postes de coopérants à pourvoir

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01060 posée par M. Jacques Habert

    Promotion à la hors-classe des professeurs certifiés enseignant dans des lycées professionnels et techniques

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00523 posée par M. Jacques Habert

    Notation des professeurs de chaires supérieures

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20804 posée par M. Jacques Habert

    Recrutement de professeurs d'universités (appels de candidature et situation des candidats en poste à l'étranger)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19599 posée par M. Jacques Habert

    Réintégration après détachement : ancienneté des services dans le poste

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18223 posée par M. Jacques Habert

    Installation à Nantes de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17605 posée par M. Jacques Habert

    Affectation d'enseignants du second degré sur des emplois de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible