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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
272 questions
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Question n° 09509 posée par M. Jacques Habert
Accès au grade de professeur agrégé hors classe : barème
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09422 posée par M. Jacques Habert
Représentation des français du Congo au conseil supérieur des français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0007G posée par M. Jacques Habert
Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05782 posée par M. Jacques Habert
Coopérants en fonction en Haïti : coût des logements
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert
Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03898 posée par M. André Maman
Assujettissement des coopérants et enseignants français à l'étranger à la CSG
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 03903 posée par M. Jacques Habert
Imposition sur le revenu des enseignants français à l'étranger : situation née de conventions fiscales et du droit local
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0083S posée par M. Hubert Durand-Chastel
Emploi des jeunes à l'étranger
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 03627 posée par M. Jacques Habert
Titularisations des coopérants techniques
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 01196 posée par M. Jacques Habert
Situation des coopérants rapatriés du Congo
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence