Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

272 questions

  1. Question n° 09509 posée par M. Jacques Habert

    Accès au grade de professeur agrégé hors classe : barème

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09422 posée par M. Jacques Habert

    Représentation des français du Congo au conseil supérieur des français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0007G posée par M. Jacques Habert

    Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05782 posée par M. Jacques Habert

    Coopérants en fonction en Haïti : coût des logements

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert

    Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03898 posée par M. André Maman

    Assujettissement des coopérants et enseignants français à l'étranger à la CSG

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03903 posée par M. Jacques Habert

    Imposition sur le revenu des enseignants français à l'étranger : situation née de conventions fiscales et du droit local

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0083S posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Emploi des jeunes à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03627 posée par M. Jacques Habert

    Titularisations des coopérants techniques

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01196 posée par M. Jacques Habert

    Situation des coopérants rapatriés du Congo

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible