Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson

Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 11870 posée par M. Jean Louis Masson

Financement du programme « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11871 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/01/2010
Pertinence
Question n° 21245 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Pertinence
Question n° 13186 posée par M. Jean Louis Masson

Teneur en cuivre des boues de station d'épuration

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/09/2014
Pertinence
Question n° 04583 posée par M. Jean Louis Masson

Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04736 posée par M. Jean Louis Masson

Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de l'allemand en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 06609 posée par M. Jean Louis Masson

Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/08/2018
Pertinence
Question n° 11031 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de la bataille de Verdun

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/06/2019
Pertinence