Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02542 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Pouvoir d'achat des recrutés locaux du lycée Jean Mermoz de Buenos Aires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01150 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nouvelles contraintes budgétaires posées à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00612 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de mise en place et de fonctionnement des caisses de solidarité au sein de nos établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21469 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Mise en oeuvre de l'arrêté ministériel du 16 décembre 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16214 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarité pour les enfants de Français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible